CCE Thales LAS – Mardi 16 septembre 2019

Ordre du jour :

  1. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-15 du Code du travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France S.A.S. :
    • Présentation du rapport d’expertise du cabinet SECAFI
  2. Information en vue de consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-15 du Code du travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France S.A.S. :
    • Présentation des données d’informations sociales – document dit « Annexe 2bis – BDES
  3. Présentation du bilan relatif à l’emploi des personnes handicapées au sein de la société Thales LAS France SAS – exercice 2018.
    • Présentation de la consolidation des D.O.E.T.H. – Exercice 2018
  4. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-15 du Code du travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France S.A.S. :
    • Participation de l’Employeur à l’Effort de Construction
      • Présentation du bilan Logement – Exercice 2018

CCE Thales LAS – Mercredi 17 juillet 2019

Ordre du jour :

  1. Présentation des effectifs Thales LAS France SAS par catégorie socio-professionnelle
    • Données à fin juin 2019
  2. Information et consultation sur le Bilan Social de la société Thales LAS France SAS (année 2018)
  3. Présentation de la situation économique et financière de la société Thales LAS France SAS
    • Données à fin juin 2019
  4. Consultation sur la situation économique et financière de Thales LAS France SAS (article L.2323-12 du Code du travail) au titre de laquelle il a été procédé aux informations suivantes :
    • Présentation des données stratégiques : économiques et financières – document dit « Annexe 1 – BDES »
    • Présentation du rapport SECAFI
  5. Information sur le projet C3AF (Combat Collaboratif Connecté Air du Futur) – SCAF (Système de Combat Air du Futur)
  6. Présentation du projet d’évolution de (‘organisation ATM au sein de Thales LAS France (6tablissement de Rungis/Toulouse)
  7. Approbation des P.V. de CCE du 16 avril et 22 mai 2019

CCE Thales LAS – Mardi 18 juin 2019

Ordre du jour

  1. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-12 du Code du travail sur la situation économique et financière de Thales LAS France SAS :
    • Présentation du rapport SECAFI
  2. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de (‘article L.2323-15 du Code du travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France SAS :
    • Présentation du Bilan Social de la société Thales LAS France SAS (année 2018)
  3. Information en vue d’une consultation ultérieure sur le Bilan Social de la société Thales LAS France SAS (armée 2018)
  4. Présentation de « la Ruche » du Domaine AOW
  5. Présentation de l’intéressement et de la participation pour Thales LAS France SAS dans le cadre de Ia mutualisation Groupe.
  6. Approbation du procès-verbal de CCE du 21 mars 2019 et de l’extrait diffusable du procès-verbal de CCE du 19 février 2019.
  7. Présentation sur la politique d’alternance et d’accueil des stagiaires dans le périmètre Thales LAS France SAS :
    • Présentation du bilan de la taxe d’apprentissage 2018
    • Politique d’apprentissage et de stages 2019

Comité central d’entreprise – Mercredi 22 mai 2019

Ordre du jour

  1. Consultation au titre de l’article L.2323-10 du Code du travail sur les orientations stratégiques de Thales LAS France S.A.S., au titre de laquelle il a été procède aux informations suivantes :
    • Éléments du plan stratégique de l’entreprise – SBP
    • Éléments du plan industriel de l’entreprise – MTIP
    • Éléments du plan stratégique et technique de l’entreprise – STIP
    • Orientations formation 2020-2021-2022
    • Éléments de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences présentes en Commissions Anticipation
    • Données stratégiques : économiques et financières – document dit « Annexe 1 – BDES
    • Restitution de l’expertise SECAFI
    • Réponses de la Direction Générale de Thales LAS France SAS aux questions et alternatives transmises par le CCE
  1. Information et consultation sur la mise à jour du règlement du Plan d’Épargne Groupe (PEG) Thales
  2. Présentation de la Convention de Services entre le Centre de Compétences Services et les Domaines AOW et SRA
  3. Point de situation sur la livraison des produits fournis par le sous-traitant EOLANE
  4. Approbation des P.V. de CCE du :
    • 22 janvier 2019
    • 19 février 2019
    • 27 février 2019

Comité central d’entreprise – Mardi 16 avril 2019

Ordre du jour

  1. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-10 du Code du travail sur les orientions stratégiques de Thales LAS France S.A.S. :
    • Présentation du rapport SECAFI
    • Présentation du projet de note d’orientations générales formation 2020-2021-2022 pour la société Thales LAS France SAS
  2. Information en vue d’une consultation au titre de l’article L.2323-15 du code du Travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France SAS :
    • Projet de Bilan formation exercice 2018 de la société Thales LAS France SAS
    • Avancement du plan de développement des compétences 2019 de la société Thales LAS France SAS
  3. Point d’avancement sur la mise en œuvre du déploiement de l’ERP
  4. Approbation du procès-verbal de CCE du 17 et 18 décembre 2018 (plan de charges)

Comité Central d’Entreprise – Jeudi 21 mars 2019

Ordre du jour

  1. Information sur la mise en œuvre de la gouvernance entre les secteurs GMR (Ground Master Radars) du domaine SRA France et SMM (Surface Multi-Mission) du domaine SRA Pays-Bas, dans le cadre du segment radars de Surface Multi-Mission (SMM) de la BL SRA.
  2. Présentations des scénarios économiques du périmètre Thales LAS France : Résultats 2018 et scénarios 2019.
  3. Présentation du pilote développé au sein de la GBU LAS dans le cadre de l’évolution du management de la performance et du management des talents.
  4. Information relative à l’amélioration des outils de collaboration au sein du Groupe : le projet UCC (Unified Communication & Collaboration).
  5. Information et consultation sur le projet d’évolution de l’organisation des activités de Comptabilité/Fiscalité et Trésorerie au sein de la Direction Financière de Thales LAS France SAS.
  6. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-10 du Code du Travail sur les orientations stratégiques de Thales LAS France SAS et de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-12 du Code du Travail sur la situation économique et financière de Thales LAS France SAS : Présentation des données stratégiques : économiques et financières – document dit Annexe 1 – BDES.
  7. Point sur le traitement des missions et notes de frais pendant la période de bascule ERP.
  8. Approbation du PV de CCE du 17 décembre 2018.