Comité d’établissement – Mardi 25 juin 2019

Ordre du jour :

  1. Fonctionnement du CE
    • Approbation du PV du CE ordinaire du 28 mars 2019
    • Approbation du PV du CE ordinaire du 29 mai 2019
  2. Informations Economiques
    • Flash financier
    • Point sur les offres
    • Point sur les projets récemment acquis et charges correspondantes de Massy
  3. Emploi
    • Effectifs
    • Prestataires par Direction
    • Postes ouverts (Massy et TRS AMDC2)
    • Point d’avancement sur les recrutements
    • Horaires spécifiques avec et sans dérogation
    • Astreintes réalisées avec et sans intervention
    • Astreintes prévisionnelles
    • Suivi des sorties tardives
    • Suivi des demandes de télétravail
    • Point sur les Congés Payés & RTT
  4. Information sur les conditions de travail : Rapport Médical 2018
  5. Information et consultation sur le Bilan Social 2018
  6. Présentation des ENF du domaine AOW France
  7. Points divers

CCE Thales LAS – Mardi 18 juin 2019

Ordre du jour

  1. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de l’article L.2323-12 du Code du travail sur la situation économique et financière de Thales LAS France SAS :
    • Présentation du rapport SECAFI
  2. Information en vue de la consultation ultérieure au titre de (‘article L.2323-15 du Code du travail sur la politique sociale de la société Thales LAS France SAS :
    • Présentation du Bilan Social de la société Thales LAS France SAS (année 2018)
  3. Information en vue d’une consultation ultérieure sur le Bilan Social de la société Thales LAS France SAS (armée 2018)
  4. Présentation de « la Ruche » du Domaine AOW
  5. Présentation de l’intéressement et de la participation pour Thales LAS France SAS dans le cadre de Ia mutualisation Groupe.
  6. Approbation du procès-verbal de CCE du 21 mars 2019 et de l’extrait diffusable du procès-verbal de CCE du 19 février 2019.
  7. Présentation sur la politique d’alternance et d’accueil des stagiaires dans le périmètre Thales LAS France SAS :
    • Présentation du bilan de la taxe d’apprentissage 2018
    • Politique d’apprentissage et de stages 2019

Comité d’établissement – Mercredi 29 mai 2019

Ordre du jour

  1. Fonctionnement du CE
    • Approbation du PV du CE ordinaire du 28 février 2019
    • Approbation du PV du CE ordinaire du 28 mars 2019
    • Approbation du PV du CE extraordinaire du 10 avril 2019
    • Approbation du PV du CE ordinaire du 19 avril 2019
    • Approbation du compte-rendu du CE ordinaire du 13 mai 2019
  2. Informations économiques
    • Flash financier
    • Point sur les offres
    • Point sur les projets récemment acquis et charges correspondantes de Massy
  3. Emploi
    • Effectifs
    • Prestataires par Direction
    • Postes ouverts (Massy et TRS AMDC2)
    • Point d’avancement sur les recrutements
    • Horaires spécifiques avec et sans dérogation
    • Astreintes réalisées avec et sans intervention
    • Astreintes prévisionnelles
    • Suivi des sorties tardives
    • Suivi des demandes de télétravail
    • Point sur les Congés Payés & RTT
  4. Information sur les conditions de travail : Rapport Médical 2018
  5. Information sur les conditions de travail : Bilan du CHSCT 2018
  6. Information sur le projet de transformation des espaces de travail de Massy
  7. Complément d’information sur le plan de charges de Thales LAS France Massy
  8. Présentation de la Product Line AOCS
  9. Point d’avancement sur la mise en œuvre de PALMA
  10. Point d’avancement sur le projet PNO et PV3
  11. Bilan de la dérogation a l’horaire relative au projet ACCS-ISS/TTO

Délégués du personnel – Jeudi 23 mai 2019

Voici une synthèse de la réunion de DP du jeudi 23 mai 2019.

Question : Sur leurs bulletins de paie d’avril 2019, des salariés bénéficient d’une défiscalisation des heures supplémentaires pour le mois d’avril 2019 mais pas pour les mois de janvier, février et mars 2019. D’autres salariés n’ont rien au titre de la  rien au titre de la désocialisation des cotisations retraites salariales. D’autres ont une base de cotisations salariales très supérieure à leur brut fiscal. Quand cela sera-t-il corrigé ?

Réponse : Le service Paie va reprendre tous les bulletins pour contrôler la rétroactivité.

Q : Dans le cadre de la fusion des sociétés au sein de Thales LAS France SAS, la direction avait fixé le délai de négociation des nouveaux accords à 16 mois. Ce délai étant expiré, ce sont les accords TR6 qui s’appliquent aux salariés de Thales LAS France Massy. La DRH confirme-t-elle que les salariés qui ont au moins 62 ans bénéficient désormais d’une semaine de congé supplémentaire, que les salariés IIIB peuvent désormais être au forfait en heures… ?

R : Il y a eu un accord de prolongation daté du 30 avril.

Q : En perspective des épisodes caniculaires de l’été, la direction a-t-elle prévu de communiquer sur :

  • la disponibilité de brumisateurs à l’infirmerie,
  • la localisation des pièces climatisées (salles de réunion, plates-formes d’intégration…),
  • la tolérance concernant les tenues vestimentaires (bermuda…),
  • la disponibilité de ventilateurs,
  • l’adaptation des horaires d’ouverture du site ?

R : La DRH va prochainement faire une communication sur ce sujet. Des bouteilles d’eau pourraient être fournies aux salariés. Si des salariés ont d’autres idées concernant les actions canicules, les faire remonter à la responsable des relations sociales. La proposition CFTC de poser des filtres sur l’extérieur des fenêtres va être expérimentée sur un certain nombre de fenêtres pour en mesurer l’impact et seront généralisés si l’efficacité est démontrée.

Q : En 2019, la partie fixe de la rémunération de Patrice Caine passe de 700 000 € à 800 000 €, soit une augmentation de plus de 14%. Patrice Caine étant exemplaire, quand cette même politique salariale sera-t-elle appliquée à tous les salariés du groupe ?

R : Cette question ne relève pas des prérogatives des DP.

Q : Quand aura-t-on la mise à jour de la note sur l’évolution des taux de remboursement des frais de missions professionnelles pour 2019 ?

R : Un mail va être diffusé dans les prochains jours avec cette note.

Q : Pourquoi avec l’introduction du nouvel ERP, les distances « standards » entre les sites Thales ont été modifiées à la baisse avec par exemple pour Massy – Limours une distance AR réduite à 38 km (l’ancienne distance AR était de 46 km) qu’il n’est pas possible de faire d’après Google Maps ?

R : Ce point est remonté au niveau Thales LAS.

Q : La direction peut-elle expliquer comment est calculée la somme de l’exonération fiscale des heures supplémentaires (c’est pour 4 mois janvier à avril) ?

R : Taux horaire x nb d’heures supplémentaire au-dessus de 35 heures (soit 1701 – 1575 heures par an).

Comité central d’entreprise – Mercredi 22 mai 2019

Ordre du jour

  1. Consultation au titre de l’article L.2323-10 du Code du travail sur les orientations stratégiques de Thales LAS France S.A.S., au titre de laquelle il a été procède aux informations suivantes :
    • Éléments du plan stratégique de l’entreprise – SBP
    • Éléments du plan industriel de l’entreprise – MTIP
    • Éléments du plan stratégique et technique de l’entreprise – STIP
    • Orientations formation 2020-2021-2022
    • Éléments de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences présentes en Commissions Anticipation
    • Données stratégiques : économiques et financières – document dit « Annexe 1 – BDES
    • Restitution de l’expertise SECAFI
    • Réponses de la Direction Générale de Thales LAS France SAS aux questions et alternatives transmises par le CCE
  1. Information et consultation sur la mise à jour du règlement du Plan d’Épargne Groupe (PEG) Thales
  2. Présentation de la Convention de Services entre le Centre de Compétences Services et les Domaines AOW et SRA
  3. Point de situation sur la livraison des produits fournis par le sous-traitant EOLANE
  4. Approbation des P.V. de CCE du :
    • 22 janvier 2019
    • 19 février 2019
    • 27 février 2019